Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité.
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre.
Les États membres doivent respecter les règles de sécurité énoncées à l'annexe II.
Les produits doivent être soumis à des contrôles de sécurité.
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre.
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les données relatives à l'utilisation du système de contrôle de l'environnement sont fournies à l'autorité compétente.
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 2 de la présente annexe.
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes:
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les États membres doivent respecter les règles de sécurité énoncées à l'annexe II.
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre.
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les États membres doivent respecter les règles de sécurité énoncées à l'annexe II.
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la période de travail.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon.
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de l'environnement sont fournies à l'autorité compétente.
Les États membres doivent respecter les règles de sécurité énoncées à l'annexe II.
Les données relatives à l'utilisation de l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre.
Les produits doivent être soumis à des contrôles de sécurité.
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'éthique.
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de qualité.
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de l'environnement sont fournies à l'autorité compétente.
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe.
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre.
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre.
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe.
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes:
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les produits de l'assurance doivent être soumis à un contrôle de conformité.
Les produits doivent être présentés dans les conditions suivantes:
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de qualité.
Les produits de l'annexe I sont classés comme produits de l'annexe II.
Les données relatives à l'utilisation du système de contrôle de l'environnement sont fournies à l'autorité compétente.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon.
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
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